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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 101.
L'amendement n° 140, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 49 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La présomption de causalité entre les maladies radio-induites et les essais nucléaires français en Polynésie française et en Algérie dans le...
L'amendement n° 140, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 49 Insérer un alinéa ainsi rédigé : La présomption de causalité entre les maladies radio-induites et les essais nucléaires français en Polynésie française et en Algérie dans le...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 140 est retiré. L'amendement n° 305, présenté par M. Cambon, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau 1° Troisième colonne, onzième ligne a) Après le sigle : HIL insérer la référence : b) En conséquence, compléter cet alinéa par une note de bas de page ainsi réd...
L'amendement n° 140 est retiré. L'amendement n° 305, présenté par M. Cambon, au nom de la commission des affaires étrangères, est ainsi libellé : Alinéa 52, tableau 1° Troisième colonne, onzième ligne a) Après le sigle : HIL insérer la référence : b) En conséquence, compléter cet alinéa par une note de bas de page ainsi réd...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Cédric Perrin, pour explication de vote.
La parole est à M. Cédric Perrin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
