Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Vasselle
6523 interventions trouvées.
Dassault doit apprendre !
Eh oui !
Très bien !
Nous avons du pain sur la planche !
Les applaudissements sur les travées du groupe CRC sont bien modestes !
Il faut faire du bio !
Il faut lancer les énergies renouvelables !
Ah !
Il faut les surmonter !
Et l'éthanol ? Et le diester ?
Cet amendement vise à abaisser le seuil de 10 000 habitants à 5 000 habitants pour ce qui concerne les communautés de communes, afin qu'elles puissent créer des emplois fonctionnels de directeur général et de directeur général adjoint. Je souhaite entendre l'avis des spécialistes sur ce point.
Je n'ai pas l'habitude d'insister lorsque je constate qu'aucune majorité ne se dégage en faveur de l'un de mes amendements. Mais comme j'entends certains de mes collègues se déclarer prêts à voter cet amendement, je vais le maintenir. En tout état de cause, quel que soit le sort qui sera réservé à ma proposition, il faudra bien que nous tirion...
... et que ce sont les communes qui doivent avoir le dernier mot sur tout.
Je me range aux arguments développés à la fois par Michel Charasse et par le président de la commission des lois, et je retire cet amendement. Comme je le disais, un minimum de cohérence est nécessaire, ce qui doit nous conduire à poursuivre la réflexion. Alors que l'on demande aux intercommunalités de redéfinir leurs compétences intercommuna...
Il s'agissait d'un amendement d'appel. Mais comme je pense que le centre de gestion sur lequel va s'adosser le conseil d'orientation règlera les problèmes de personnel, je retire mon amendement.
Il ne fallait pas souffler sur les braises !
Je serais prêt à suivre le Gouvernement si celui-ci faisait valoir que cet amendement créerait un précédent et que l'on ne peut pas régler le problème de la fonction publique territoriale sans se préoccuper des fonctions publiques de l'État et hospitalière. Toutefois, monsieur le ministre, il a déjà été dérogé à cette règle puisque des disposi...
Je prends acte de l'engagement pris par le Gouvernement de nous proposer des dispositions dans le cadre du projet de loi de M. Jacob et je suis prêt à attendre que ce texte nous soit présenté. Mais nous redéposons alors cet amendement, si cela s'avérait nécessaire, et il ne sera pas question de le retirer !
Non !
Une telle proposition tétanise tout le monde, car on manque de courage !
