Interventions en hémicycle d'Albéric de Montgolfier

Tout est légitime, mais, je le répète, le risque, ce sont les oublis. Voyez cette moquette : un fabricant de moquette vous dira qu’il ne travaille que pour les salons. Voyez ce micro : des entreprises de sonorisation vous expliqueront qu’elles ne travaillent que pour la Porte de Versailles. Bref, nous avons 118 amendements, mais il y a en réali...

Je ne veux pas couper la discussion et frustrer nos collègues ; le droit d’amendement est important. Je pense que nous pouvons trouver une voie intermédiaire, si chacun défend avec concision ses amendements.

Mes chers collègues, vous allez tous appeler mon attention sur tel ou tel secteur. J’ai bien compris, mais j’essaie de satisfaire toutes ces situations dans le cadre d’une approche globale. J’en appelle donc à votre sens des responsabilités : que chacun s’exprime, mais avec la concision nécessaire.

Demande de retrait au profit des amendements de la commission.

Retrait.

Demande de retrait. Je précise à M. Labbé que les fromages sont inclus dans la deuxième liste. Son amendement est donc satisfait.

Ces entreprises pourraient relever du secteur du tourisme – il faut que le Gouvernement le confirme. Si c’est le cas, l’amendement est satisfait.

Si l’activité touristique représente une part importante du chiffre d’affaires, ce qui est le cas pour certaines entreprises du parfum ou alimentaires, l’exonération est justifiée. Si c’est une activité secondaire, il faut être un peu cohérent… Je demande le retrait de l’amendement ; s’il est maintenu, avis défavorable.

S’il y a une perte importante de chiffre d’affaires, l’adoption du dispositif proposé par la commission des finances rendra ces entreprises éligibles à la deuxième liste : demande de retrait.

Les entreprises concernées ne sont pas des PME : demande de retrait.

L’amendement est satisfait : demande de retrait.

Il faut distinguer les secteurs, comme le bâtiment, où il y a une reprise, certes dans des conditions difficiles, d’autres comme le tourisme, l’hôtellerie ou l’événementiel. Allez autour du Sénat : les hôtels sont fermés, parce qu’il n’y a aucun voyageur, aucun touriste ni aucune personne allant dans un salon. La différence de traitement est j...

Je remercie tous nos collègues pour leur sens des responsabilités. Le sujet, je le répète, est très compliqué. Comme je l’ai déjà expliqué, il faut distinguer les secteurs – tourisme, loisirs, événementiel – qui ont subi un arrêt total d’activité et les autres. Tous les amendements qui ont été retirés visaient, d’une manière ou d’une autre, à ...

On l’améliorera dans la navette !

Ces amendements sont satisfaits du fait de l’adoption de l’amendement n° 415.

Cet amendement est satisfait par l’adoption de l’amendement n° 415.

Coordination.

Sous réserve des explications du Gouvernement, le dispositif, tel qu’il a été amendé par le Sénat, est bien applicable à l’outre-mer, avec un traitement – il est vrai – différencié pour la Guyane et pour Mayotte, qui connaissent une situation sanitaire malheureusement différente, pour ne pas dire dramatique. Je demande donc le retrait de ces am...

Il me semble que l’amendement n° 226 rectifié bis vise d’abord à demander des précisions au Gouvernement concernant les agences immobilières. Considérées comme des lieux accueillant du public non indispensables à la vie de la Nation, elles n’ont pourtant pas fait l’objet d’une fermeture administrative en vertu de l’arrêté du 14 mars. Or...

L’analyse de la commission est que cet amendement est satisfait.