Interventions d'Albéric de Montgolfier

Je ne suis pas convaincu… Certes, c’est un sujet important, mais les situations sont extrêmement diverses : dans certains endroits, le service a été effectué ; dans d’autres, non. Parfois, la redevance dépend de règles fixées par la collectivité – composition du foyer, pesée, etc. Il est donc très difficile d’affirmer qu’il y a eu une perte gé...

Certes, des besoins existent sans doute concernant les APL ; quant au lien avec la crise, il m’échappe… Ce n’est en tout cas pas vraiment le moment – Philippe Dallier ne dira pas le contraire – d’aller prendre des crédits destinés à l’hébergement, au parcours vers le logement et à l’insertion des personnes vulnérables. Le tempo ne me paraît pas...

Au risque de vous décevoir, mes chers collègues, je m’en tiendrai simplement aux faits. Ce que vous proposez a déjà été expérimenté : sous le président « normal », François Hollande, les revenus du capital ont été soumis au barème de l’impôt sur le revenu. Dans le rapport que j’ai commis avec le président Éblé, un graphique montre que la contra...

Nous poursuivons nos voyages, cette fois en Guyane…

Je le sais, cela ne m’a pas échappé ! C’est là que se trouve la plus grande frontière terrestre de la France : plus de 800 kilomètres avec le Brésil – ce n’est pas avec l’Espagne. Ce qui ne m’a pas échappé non plus, cher Georges Patient, c’est la situation très spécifique de la Guyane, qui connaît à la fois des problèmes sociaux considérables,...

Cet amendement vise à abonder de 10 millions d’euros supplémentaires le programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables ». Je vous rappelle que ce programme a déjà fait l’objet, dans le cadre de ce PLFR, d’une augmentation de ses crédits de 200 millions d’euros. Le montant total des crédits du programme...

Justement, on fait au mieux !

Il est vrai que le Grand Palais peut susciter un certain nombre d’interrogations. Vincent Delahaye nous en a parlé en commission ; mais ce soir il préside, et ne peut évidemment pas répéter ses propos. Le Grand Palais fait l’objet, d’une part, de crédits budgétaires des ministères de la culture et de la recherche et de l’enseignement supérieur,...

Très bien !

J’ai examiné mille amendements jeudi soir et dans la nuit de jeudi à vendredi : vous imaginez bien que je n’ai pas eu le temps de me pencher sur la situation de chaque commune de Guyane. C’est précisément la raison pour laquelle j’ai demandé l’avis du Gouvernement. Je n’ai pas de raison de ne pas croire les chiffres de la DGFiP, qui montrent q...

J’ai beau lire l’amendement, rien ne justifie le fait de porter le seuil à 1 500 euros. On peut certes considérer que le seuil de 1 000 euros est insuffisant, mais pourquoi le porter à 1 500 euros, plutôt qu’à 1 800 ou 2 000 euros ? Il n’y a pas de raison objective de ne pas en rester au seuil de 1 000 euros. Je demande donc le retrait de cet ...

On ne change pas une recette qui gagne : des taxes, des taxes, et encore des taxes ! Je ne suis pas certain que ce soit en augmentant les taux d’imposition que l’on fera remonter de l’argent vers les entreprises, qui en ont pourtant besoin en ce moment. L’avis est défavorable.

S’agissant de l’amendement n° 859, le Gouvernement a dégelé des crédits à hauteur de 9 millions d’euros, crédits qui sont venus compléter l’ouverture de crédits sur le programme 175, « Patrimoines », notamment pour soutenir les opérateurs et les monuments, tels que Versailles, qui ont connu une baisse de recettes. Cet amendement tend à prévoir ...

L’amendement du président Éblé tend à abonder, quant à lui, de 15 millions d’euros les crédits de l’aide dédiée au loto du patrimoine. Mon cher collègue, un moyen de faire encore plus serait simplement une exonération de taxe. Ce n’est pas vraiment un sujet de relance. Rassurez-vous, nous y reviendrons lors de l’examen du PLF, comme chaque anné...

Il est vrai que l’adoption, ce matin, d’un amendement sur lequel ni la commission ni le Gouvernement n’avaient émis un avis favorable suscite une interrogation. Son objet était très large : il s’agissait de permettre aux syndicats intercommunaux de percevoir, eux aussi, une compensation. Il est donc bien possible que les situations visées par c...

Nous n’avons pas eu le temps nécessaire pour procéder à une expertise, mais l’amendement qui a été adopté ce matin couvrirait les situations visées par cette série d’amendements. Dès lors, il vaudrait mieux que ces amendements soient retirés : il est inutile de voter une loi bavarde. Je remercie Jean-Claude Requier de sa vigilance !

Personne ne peut nier l’incidence considérable de la crise sur les festivals. C’est catastrophique, comme pour la culture et l’événementiel en général. Le Gouvernement a prévu des crédits – 10 millions d’euros – en faveur du fonds festival. Je ne sais pas si ces crédits sont à la hauteur des enjeux. Mais le Gouvernement pourrait peut-être d’ore...

Pas sûr…

J’avoue ne pas avoir eu beaucoup de temps pour examiner les amendements, mais j’ai étudié de manière un peu approfondie cette liasse en discussion commune, y compris pendant la journée du 14 juillet, compte tenu des enjeux et des montants que vient de rappeler à l’instant Roger Karoutchi, mais aussi du nombre de Franciliens qui utilisent les tr...

Sagesse.