Interventions en commissions d'Aline Archimbaud

Des études de la Cnam montrent-elles les bienfaits de la prévention, non seulement qualitativement, mais aussi financièrement ? Pour rendre acceptable la généralisation du tiers payant, le flux unique signifierait, semble-t-il, que l'assurance maladie rembourserait entièrement le médecin, faisant son affaire de recouvrer auprès des complémentai...

Dans quel délai ?

Existe-t-il des études portant sur l'ensemble d'un territoire national ? Lesquelles ? Y en a-t-il d'autres à mener prioritairement selon vous ? Vous avez cité des études sur le coût économique de la pollution menées aux États-Unis. Peuvent-elles nous être utiles ?

Dans cette affaire, il conviendrait d'étudier la part de la pollution extérieure et celle de la pollution intérieure - mobilier, etc.

N'existe-t-il aucune étude à travers le monde sur les coûts économiques liés à la pollution de l'air intérieur ?

Avez-vous évalué les gains économiques réalisés lorsqu'une mesure positive a été prise en matière de diminution de la pollution de l'air ? Ou peut-être connaissez-vous des études de ce type qui ont été menées ?

Avez-vous les moyens d'intégrer ces bénéfices jusque dans les tableaux financiers ? C'est un des enjeux aujourd'hui que d'arriver, au sein de l'administration, à « ré-internaliser » ces externalités environnementales afin que les coûts associés apparaissent dans les tableaux financiers d'un projet d'aménagement ou d'un projet industriel.

Vous avez évoqué un certain nombre de secteurs sensibles que vous suivez particulièrement. Lorsque nous devons faire des arbitrages, se pose souvent la question de l'évaluation technique et scientifique des choix. Je pense par exemple à un problème précis actuellement en débat : celui de l'évaluation de l'efficacité des nouveaux filtres à parti...

J'aurai deux questions. La première concerne la liste que vous êtes en train de dresser et qui concerne dix à vingt substances pesticides dont il convient de surveiller l'utilisation. Pourriez-vous nous communiquer, à tout le moins, les premiers éléments de votre étude ? Ma seconde question concerne les filtres à particules récents. Actuellemen...

J'aurai deux questions. La première concerne la liste que vous êtes en train de dresser et qui concerne dix à vingt substances pesticides dont il convient de surveiller l'utilisation. Pourriez-vous nous communiquer, à tout le moins, les premiers éléments de votre étude ? Ma seconde question concerne les filtres à particules récents. Actuellemen...

Concernant les coûts économiques et financiers, les dix-neuf milliards d'euros que vous avez mentionnés concernent-ils une base annuelle ? Par ailleurs, quels liens peut-on établir entre l'évolution des perturbateurs endocriniens et celle de la qualité de l'air ? D'ailleurs, une définition du périmètre des perturbateurs endocriniens me semble, ...

Concernant les coûts économiques et financiers, les dix-neuf milliards d'euros que vous avez mentionnés concernent-ils une base annuelle ? Par ailleurs, quels liens peut-on établir entre l'évolution des perturbateurs endocriniens et celle de la qualité de l'air ? D'ailleurs, une définition du périmètre des perturbateurs endocriniens me semble, ...

Les coûts sociaux et sanitaires sont supportés par les finances publiques. S'agissant des coûts économiques, certains secteurs industriels sont aujourd'hui en crise. Ne peut-on pas calculer les conséquences de l'évolution technologique de certaines industries, aujourd'hui polluantes, dans le secteur des transports notamment, et les envisager en...

Je remercie les rapporteurs pour leur travail qui nous fait avancer. Je rejoins le constat de la nécessité d'intensifier la recherche et de disposer d'une expertise indépendante. Il me semble également indispensable de lancer des études épidémiologiques sur des cohortes. Le système d'alerte doit en outre être renforcé. Cela étant dit, le déba...

Malgré sa gravité, l'impact sanitaire n'est pas l'objet de cette commission d'enquête. De multiples études en France et à l'étranger sont accablantes. Je n'ai pas eu le temps d'étudier le rôle de chaque catégorie de véhicule, ce qui ne veut pas dire qu'il n'y a pas d'études sur le sujet. Le Commissariat général au développement durable parle d'...

Malgré sa gravité, l'impact sanitaire n'est pas l'objet de cette commission d'enquête. De multiples études en France et à l'étranger sont accablantes. Je n'ai pas eu le temps d'étudier le rôle de chaque catégorie de véhicule, ce qui ne veut pas dire qu'il n'y a pas d'études sur le sujet. Le Commissariat général au développement durable parle d'...

Je ferai trois remarques. D'une part, s'agissant du non-recours au droit, j'ai remis au Premier Ministre, M. Jean-Marc Ayrault, un rapport sur l'accès aux soins des personnes les plus démunies et formulé quarante propositions, dont sept de simplification. Au bout d'un an et demi, la connexion que je préconisais du RSA-socle avec la CMU-compléme...

Monsieur le président, je vous remercie de m'avoir invitée. En tant que membre de la commission des affaires sociales, j'ai en effet déposé une proposition de loi concernant ces questions vues sous l'angle de l'alerte sanitaire. S'agissant du parc ancien, il semble qu'un accord se dégage sur la dangerosité de la situation actuelle. J'ai eu l'...

Plusieurs de nos collègues ont proposé de traiter des conséquences du changement climatique. Je les soutiens mais je vous propose de ne pas nous contenter de mesurer l'impact du changement climatique dans les outre-mer et d'étudier surtout les réponses structurantes et pérennes que nous pourrions apporter à ce phénomène qui frappe particulièrem...

Le projet de loi à venir sur la biodiversité nous donnera l'occasion de défendre des positions communes au bénéfice des outre-mer.