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Amendement N° 60 rectifié (Adopté)
Bioéthique
Discuté en séance le 6 avril 2011
Avis de la Commission : Favorable — Avis du Gouvernement : Sagesse
Déposé le 5 avril 2011 par : MM. Barbier, Collin, Baylet, Bockel, Detcheverry, Mmes Escoffier, Laborde, MM. Mézard, Milhau, Tropeano, Vall.
I. - Alinéa 6
Après les mots :
à des fins thérapeutiques, de cellules hématopoïétiques
rédiger ainsi la fin cet alinéa :
recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique, » ;
II. - Alinéas 8 et 12
Rédiger ainsi ces alinéas :
a) Au premier alinéa, les mots : « issues de la moelle osseuse » sont remplacés par les mots : « recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique, » ;
III. - Alinéa 13
Supprimer cet alinéa.
Exposé Sommaire :
Amendement rédactionnel et de coordination. Les termes « cellules hématopoîétiques recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique » semblent plus simples que « cellules hématopoîétiques issues de la moelle osseuse, recueillies par prélèvement osseux ou dans le sang périphérique ». Par ailleurs, il n’est pas utile d’ajouter l’adjectif « approprié », particulièrement flou, au terme thérapeutique, comme en a convenu la commission des affaires sociales qui a adopté un amendement identique à l’alinéa 9.
NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires.
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