Amendement N° COM-110 rectifié (Rejeté)

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mise au point au sujet d'un vote


( amendement identique : )

Déposé le 1er avril 2019 par : Mme Micouleau, M. Bonhomme, Mmes Bruguière, Laure Darcos, Deromedi, MM. Grand, Kennel, Daniel Laurent, Mandelli, Mme Marie Mercier, MM. Milon, Revet, Sido, Vogel.

Photo de Brigitte Micouleau Photo de François Bonhomme Photo de Marie-Thérèse Bruguière Photo de Laure Darcos Photo de Jacky Deromedi Photo de Jean-Pierre Grand Photo de Guy-Dominique Kennel Photo de Daniel Laurent Photo de Didier Mandelli Photo de Marie Mercier Photo de Alain Milon Photo de Charles Revet Photo de Bruno Sido Photo de Jean Pierre Vogel 

Alinéa 7

Après le mot:

milieux

Insérer le mot:

naturels

Après les mots:

sur la biodiversité,

Insérer les mots:

la géodiversité,

Après le mot:

aquatiques

Insérer:

une virgule

Remplacer les mots:

et les milieux marins

Par les mots:

marins et souterrains

Exposé Sommaire :

Le présent amendement vise à la prise en compte de manière explicite, dans le cadre de la mission de connaissance de l’Office français de la biodiversité, des enjeux liés à la part géologique des milieux naturels, afin que l’établissement oeuvre de manière à faire progresser l’étude de ces enjeux, pour leur intérêt propre mais aussi en lien avec les autres composantes de l’environnement, notamment la biodiversité.

En outre, les milieux souterrains sont également cités de manière explicite au même titre que les autres milieux naturels.

NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires.

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