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Amendement N° 57 rectifié (Irrecevable)

Décès d'un ancien sénateur

Déposé le 27 octobre 2020 par : M. Montaugé, Mmes Sylvie Robert, Monier, MM. Kanner, Redon-Sarrazy, Mme Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Pla, Merillou, Michau, Antiste, Assouline, Lozach, Mme Lepage, MM. Magner, Stanzione, Mmes Van Heghe, Artigalas, MM. Devinaz, Gillé, Patrice Joly, Mme Préville, M. Sueur, les membres du groupe Socialiste, Écologiste, Républicain.

Texte de la commission N° 52 (2020-2021) sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’ enseignement supérieur de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Article 10

Exposé Sommaire :

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.

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