Denis Bouad

Informations

• Mandat en cours depuis le 27 septembre 2020
• Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Retraité
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Commission nationale chargée de l'examen du respect des obligations de logements sociaux (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (2 interventions)
• Loi de finances pour 2024 (2 interventions)
• Accession à la propriété (2 interventions)
• Rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 16/02/23 — Secrétariat d'État auprès de la première Ministère - Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social
• 02/02/23 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Rapport de la fondation Abbé Pierre
• 06/10/22 — Ministère de l'agriculture - Mise en œuvre de solutions pour accompagner l'agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau
• 21/07/22 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Fiscalité des SDIS

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/02/23 — Ministère de la santé - Situation du personnel de l'unité Mélanie Klein au sein du centre hospitalier du Mas Careiron
• 26/01/23 — Ministère de l'économie - Décalage de la TVA dans le cadre de la force majeure de la période covid
• 15/12/22 — Ministère des solidarités - Non-recours à l'allocation de solidarité des personnes âgées
• 17/11/22 — Ministère auprès du Ministère de l'intérieur et des outre-mer et du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Prévention des conflits d'intérêts pour les élus locaux

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements