Interventions d'André Boyer

a estimé que ce type de service pourrait continuer d'être rendu par les escales des bâtiments de la marine.

a indiqué que l'ensemble d'une promotion n'embarquerait pas sur le même bâtiment et que la durée de la campagne serait raccourcie mais que le principe d'une « école à la mer » était maintenu. Il a insisté sur la qualité des simulateurs disponibles.

A M. André Boyer, qui l'interrogeait sur les relations entre la Turquie et la Géorgie, M. Philippe Nogrix a fait valoir l'ambiguïté des liens entre ces deux pays aux cultures si différentes, la Géorgie devant toutefois composer avec les Turcs, principaux fournisseurs des biens de consommation courante du marché géorgien et alliés potentiels dan...

Répondant à M. André Boyer, qui l'interrogeait sur le mode de désignation de la délégation du Sénat à l'assemblée parlementaire de l'OTAN, le président de Rohan a indiqué qu'à chaque renouvellement du Sénat la délégation était désignée sur proposition des groupes politiques et qu'elle était composée de sept titulaires et de sept suppléants.

Au nom de M. André Boyer, M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis, a tout d'abord effectué quelques observations générales sur le programme « Equipement des forces » qui représente environ 10 milliards d'euros, soit à peu près 28 % de l'ensemble de la mission défense et 60 % de l'annuité de la loi de programmation militaire, c'est-à-dire l'essen...

a souhaité obtenir des précisions sur l'initiative prise par la France, en commun avec l'Allemagne, la Belgique et les Pays-Bas, en vue de la création d'un commandement européen du transport aérien. Il s'est interrogé sur les modalités de coordination entre ce futur commandement, et la structure déjà mise en place par l'OTAN dans ce domaine. Ev...

a rappelé que la France avait, dès les années 1940, réglementé le transport des produits dangereux, effectué par chemin de fer, route, ou voies de navigation intérieures, et qu'une Commission interministérielle des transports des matières dangereuses (CITMD) avait ainsi été instituée en 1941. Il a précisé que les principales matières considéré...

a souligné que l'accord était ouvert à d'éventuels nouveaux adhérents. Puis, suivant les conclusions du rapporteur, la commission a adopté le projet de loi et proposé qu'il fasse l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en séance publique.

En réponse à M. André Boyer, M. Jiri Pospisil a indiqué qu'en matière européenne le Gouvernement procédait à des consultations fréquentes des deux Chambres du Parlement tchèque, en particulier en amont des négociations. Il a souligné que, si la ratification par voie parlementaire est possible, il existe également une possibilité que se dégage u...

s'est interrogé sur l'activité du groupe aérien pendant la période d'indisponibilité pour entretien du porte-avions. Il a souhaité savoir si les aéronefs pouvaient opérer depuis la terre et si le niveau de formation et d'entraînement des pilotes pouvait être maintenu par le recours à des coopérations internationales. Evoquant le programme du de...

Ma question, qui s'adresse à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, porte sur les conditions d'exercice de la compétence voirie par les collectivités. La jurisprudence a développé une conception très large de la notion de voirie incluant non seulement la bande de roulement, mais également l'ensemble ...

Je remercie M. le secrétaire d'État de sa réponse qui apporte beaucoup de clarté dans ce débat entre les collectivités locales responsables et l'autorité préfectorale. Mme la ministre de l'intérieur aura à coeur, je n'en doute pas, de transmettre cette réponse aux préfets et aux sous-préfets, qui vérifient les délibérations des conseils munici...

A M. André Boyer, co-rapporteur du programme 146 « Equipement des forces », qui l'interrogeait sur le rôle du véhicule blindé de combat d'infanterie (VBCI), de l'équipement du fantassin FELIN, et du petit véhicule protégé (PVP), le Général Cuche a apporté les éléments de réponse suivants : - les priorités d'équipement de l'armée de terre porte...

Concernant les communautés de brigades, le Général Guy Parayre a admis que le regroupement des brigades avait parfois créé des difficultés, notamment en zone de montagne, où les temps d'intervention peuvent être plus longs, mais que globalement cette réforme avait été un succès et qu'il n'y avait pas d'alternative, compte tenu des contraintes b...

 », a souligné que les premières années de la LPM 2003-2008 avaient été marquées par un important volume de crédits non consommés et reportés, qui se montaient à 2,8 milliards d'euros au début 2005. Début 2007, ce montant a été réduit à 1,5 milliard d'euros. Il a souhaité savoir si cette résorption des crédits de report serait poursuivie. Puis i...

a relevé que la provision de 3 milliards d'euros correspondant à l'éventuelle commande d'un second porte-avions se situait dans le haut des estimations de coût évoquées jusqu'à présent. Il a ajouté que les Britanniques prévoyaient, pour leur part, la construction de deux bâtiments pour 5,8 milliards d'euros. Il a souhaité savoir quelles seraien...

a tout d'abord rappelé que l'hydrographie avait pour objet la connaissance de la topographie maritime considérée du point de vue de la navigation et qu'elle comprenait l'étude des fonds marins, des courants et des marées. Il a indiqué que l'organisation hydrographique internationale (OHI) avait été créée par une convention conclue à Monaco le 3...

a précisé que des Etats disposant d'une flotte importante et considérés comme des pavillons de complaisance, comme le Libéria ou le Panama, n'étaient pas membres de l'organisation hydrographique internationale, car ils n'y trouvaient pas d'intérêt.

Puis la commission a examiné le rapport de M. André Boyer sur le projet de loi n° 457 (2005-2006) autorisant la ratification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI). a tout d'abord rappelé que la responsabilité du transport de marchandises par voie fluviale n'était pas régie...

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, un magazine anglais spécialisé dans les questions de défense titrait il y a peu sur la « renaissance » de la marine française. Venant de nos voisins britanniques, il s'agit d'un bel hommage et, au vu des différents programmes engagés ou en voie d'être lancés - frégates multimission...