Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'André Vallet
- Loi de finances pour 2006 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (9 interventions)
- Sport professionnel (6 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Avenir de l'école (4 interventions)
- Violences au sein du couple ou contre les mineurs (3 interventions)
- Respect effectif des droits de l'homme en france (2 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (2 interventions)
- égalité des chances (2 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (2 interventions)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle et de la télévision du futur (1 intervention)
- Audiovisuel (1 intervention)
- Audition de m. benoît yvert président du centre national du livre de mme sophie barluet chargée de mission auprès du président et de m. guillaume husson chef du département de l'économie du livre (1 intervention)
- Droit d'auteur (1 intervention)
- Audiovisuel et médias (1 intervention)
