Interventions en commissions d'Annie David

Merci pour cette explication assez large, qui suscitera, j'en suis sûre, beaucoup de questions. Je réserverai les miennes pour la fin, si elles n'ont toutefois pas déjà été abordées.

La commission a confié à Alain Milon un rapport d'information sur les prises en charge psychiatriques des personnes atteintes de troubles mentaux. Veillons à la cohérence entre nos travaux.

Beaucoup de questions tournent autour de la territorialisation, des conditions de travail, de la relation avec les employeurs...

La commission a confié à Alain Milon un rapport d'information sur les prises en charge psychiatriques des personnes atteintes de troubles mentaux. Veillons à la cohérence entre nos travaux.

M. Bassères n'est pas encore en poste. Il vous fait part de sa volonté de fédérer toutes ces énergies autour de l'emploi. Il apprécie l'idée que vous lui soumettez mais nous allons peut-être le laisser aller jusqu'au bout de sa présentation...

Ce que vous venez de dire me laisse perplexe pour ne pas dire plus ! En effet, si le chiffre de soixante demandeurs d'emploi par conseiller a été avancé - à une époque à laquelle il y avait, il est vrai, bien moins de chômage - c'est par rapport à la qualité de l'accompagnement que les agents de Pôle emploi doivent fournir aux demandeurs d'empl...

Merci pour vos réponses complètes. Seize commissaires sont intervenus pour poser des questions ; cela démontre à quel point nous souhaitons pour Pôle emploi un nouveau directeur qui réponde aux attentes des uns et des autres... Avant que nous ne procédions au vote, M. Bassères doit nous quitter... M. Bassères quitte la salle. Je rappelle qu...

Impératif. Si les trois cinquièmes des votes étaient défavorables à la candidature de M. Bassères, celui-ci ne pourra être nommé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi. Il est procédé au dépouillement.

Voici les résultats du scrutin : Suffrages exprimés : 32 Favorables : 14 Bulletins blancs : 18

C'est une bonne conclusion ! J'en profite pour vous donner les résultats du scrutin à l'Assemblée nationale dont nous venons d'avoir communication : Suffrages exprimés : 19 Favorables : 9 Bulletins blancs : 10

Bien sûr. On peut recommencer le travail fait en première lecture. Nous aurions à ce moment un nouveau texte, bien sûr différent de celui de l'Assemblée nationale sur lequel nous ne pourrions trouver un accord. Le texte repartirait alors à l'Assemblée nationale, qui aurait le dernier mot. La procédure que nous propose le rapporteur est celle q...

M. Cazeau a été explicite : il n'existe aucune possibilité d'accord sur les points importants. Cela vaut-il la peine de recommencer tout ce que l'on a déjà fait ? Je pense que sa proposition est la plus pertinente.

On pourrait aussi l'indiquer au cours de la discussion générale.

Si le rapporteur en est d'accord, on pourrait faire figurer la mention des travaux de cette mission dans le dernier considérant qui évoque précisément l'affaire du Mediator.

J'ai reçu du président du groupe UMP une demande de changement dans la composition du bureau de notre commission : Mme Chantal Jouanno est désignée en qualité de secrétaire, en remplacement de M. Alain Gournac, qui a rejoint la commission des affaires étrangères. Mme Chantal Jouanno est nommée secrétaire au bureau de la commission.

La présidente Muguette Dini avait en effet saisi l'Opecst, au nom de notre commission, sur les perturbateurs endocriniens à la suite du vote de la loi sur le bisphénol A. J'ai donc souhaité que le rapport nous soit présenté. Nous avions procédé de même voici quelques mois pour le travail de Brigitte Bout sur l'obésité. On pourrait certes élargi...

Je ne saurais vous retracer les débats sur cet amendement n° 235, la mission « Environnement » ne figurant pas parmi celles sur lesquelles nous présentons un avis. Mais il est certain qu'un peu plus de coordination entre nous ne ferait pas de mal.

L'idée d'un suivi parlementaire me paraît judicieuse. Il pourrait prendre la forme d'un débat en séance publique sur ce thème.

Je veillerai au suivi parlementaire de ce travail. J'observe d'ailleurs que l'analyse du rapport bénéfices-risques concerne pareillement l'amiante. Or, les perturbateurs endocriniens, si l'on n'y prend garde, pourraient bien susciter, demain, un scandale du même ordre. La question est suffisamment grave pour être prise en considération.

Nous avons déjà légiféré sur le bisphénol A, même si le problème, comme nous l'a expliqué Gilbert Barbier, n'est pas pour autant résolu. Il serait intéressant de voir avec les industriels comment nous pouvons progresser ensemble.