Modification de l'ordre du jour

J’informe le Sénat que la question n° 606 de Mme Muguette Dini est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 18 février 2014, à la demande de son auteur, et est remplacée par la question n° 633 de M. Hervé Maurey.

Mes chers collègues, notre séance de ce soir sera levée aux alentours de minuit et demi. Si, comme cela est très vraisemblable, nous n’avons pas achevé l’examen du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, nous poursuivrons ce travail lundi 7 octobre, comme l’a prévu la conférence des pré...

Monsieur Collombat, ces propositions de loi sont inscrites à l’ordre du jour fixé par le Sénat ; elles sont donc prioritaires.

Y a-t-il d’autres observations ?... L’ordre du jour de la séance du lundi 7 octobre 2013 est donc ainsi modifié.

J’informe le Sénat que la question n° 456 de M. Jean-Claude Peyronnet est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 23 juillet, à la demande de son auteur. Par ailleurs, j’informe le Sénat que la question orale n° 497 de Mme Josette Durrieu est inscrite à l’ordre du jour de la séance du mardi 23 juillet 2013.

Mes chers collègues, je vous rappelle que la conférence des présidents avait décidé de fixer au mercredi 3 avril 2013, à dix-huit heures trente, l’examen de la proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales. Le Gouvernement sollicite l’accord du Sénat pour que cet examen soit reporté à ving...

2°) Suite éventuelle de la question orale avec débat n° 2 de Mme Aline Archimbaud à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les droits sanitaires et sociaux des détenus À 21 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de résolution relative au respect des droits et libertés des collectivités territoriales, prés...

Au nom du groupe écologiste, M. Jean-Vincent Placé demande le retrait de l’ordre du jour de la question orale avec débat sur les droits sanitaires et sociaux des détenus. Acte est donné de cette demande de retrait. Cette question orale avec débat sera appelée dans le prochain espace réservé au groupe écologiste, le mercredi 3 avril, à quatorz...

Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement a demandé le retrait de l’ordre du jour du projet de loi autorisant l’approbation du protocole commun relatif à l’application de la convention de Vienne et de la convention de Paris, dont l’examen était prévu le mardi 12 mars 2013. Acte est donné de cette communication et l’ordre du jour du mardi ...

J’informe le Sénat que la question orale n° 303 de Mme Françoise Laborde est retirée, à la demande de son auteur, de l’ordre du jour de la séance du mardi 19 février 2013. Acte est donné de ce retrait. Par ailleurs, la question n° 312 de M. Jacques Mézard pourrait être inscrite à la séance du mardi 19 février 2013.

Par lettre en date du 28 janvier 2013, le Gouvernement a demandé le retrait de l’ordre du jour du projet de loi autorisant l’approbation du protocole commun relatif à l’application de la convention de Vienne et de la convention de Paris, dont l’examen était prévu le mardi 5 février 2013. Acte est donné de cette communication. En conséquence, ...

9°) Suite éventuelle de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale ; 10°) Projet de loi portant création du contrat de génération (n° 289, 2012-2013).

De 18 heures 30 à 19 heures 30 : 11°) Débat, sous forme de questions-réponses, préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013.

J’informe le Sénat que la question orale n° 258 de Mme Valérie Létard est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 19 février 2013. Par ailleurs, la question n° 318 de M. Georges Labazée pourrait être inscrite à la séance du même jour. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.

J’informe le Sénat que la question orale n° 1521 de M. Francis Grignon est retirée, à la demande de son auteur, du rôle des questions orales. Par conséquent, elle est également retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 7 février 2012 et remplacée par la question orale n° 1589 du même auteur. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ai...