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759 interventions trouvées.

La notion d'interruption « durable » peut prêter à discussion, méfions-nous des inégalités qui résulteraient d'interprétations divergentes ; à partir de combien de temps considérera-t-on que le salarié s'est interrompu « durablement » de travailler ?

Il s’agit de transférer les frais à la charge de la collectivité publique pour les biens des occupants d’un immeuble frappé d’insalubrité au propriétaire ou à l’exploitant de l’immeuble, afin que la collectivité publique soit déchargée de ces frais. Cette garde durerait un an. À l’issue de cette période, l’ancien occupant pourrait récupérer se...

Vous avez dit avec beaucoup de fermeté que le conflit d'Afghanistan était une guerre compliquée, meurtrière et inscrite dans la durée. Quelle est l'incidence de cette guerre -vous n'avez pas hésité à la qualifier comme telle- sur la transformation des armées et sur le moral des militaires ? Comment la perspective de devoir prolonger les efforts...

Je suis préoccupée par l'attitude de certains pays par rapport aux femmes, en particulier au Pakistan. Le port du voile intégral pose de nombreux problèmes et j'ai eu à examiner récemment le cas d'une aide soignante portant le voile dans l'exercice de son métier, ce qui est apparu comme étant incompatible.

J'ai l'occasion de me rendre fréquemment au Luxembourg, pays marqué par une forte immigration, ce qui conduit ses habitants à promouvoir l'enseignement du luxembourgeois comme élément de cohésion, au détriment de l'allemand ou du français. Il faut relever la réussite du Lycée français de Luxembourg dans ce contexte.

J'ai l'occasion de me rendre fréquemment au Luxembourg, pays marqué par une forte immigration, ce qui conduit ses habitants à promouvoir l'enseignement du luxembourgeois comme élément de cohésion, au détriment de l'allemand ou du français. Il faut relever la réussite du Lycée français de Luxembourg dans ce contexte.

Vous avez évoqué les attaques informatiques dont a été victime l'Estonie. Pouvez-vous donner davantage de précisions sur les conséquences de ces cyberattaques ?

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, sans rien retrancher au propos de notre collègue Marie-Thérèse Hermange, je voudrais revenir sur le problème de l’accessibilité, que j’avais abordé dès 1995 avec Éric Molinié, spécialiste de la question que beaucoup d’entre vous doivent connaître. Tout ne reste pas à fair...