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759 interventions trouvées.

En ce qui concerne les lieux de travail, nous devons mobiliser davantage les moyens financiers existants. Le manque de crédits devrait inciter à trouver des solutions nouvelles : l’AGEFIPH, compétente pour le secteur privé, et le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, compétent pour le secteur public, qui di...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, certains de mes propos paraîtront peut-être répétitifs, mais ils ne feront que marteler une réalité et une vérité. Tout d’abord, au nom du groupe UMP, et probablement de l’ensemble de mes collègues, je tiens à saluer l'excellent travail effectué par Joëlle Garriaud-Maylam, avec ...

Ma question s'adresse à M. le ministre des affaires étrangères et européennes.

Depuis le terrible séisme qui a ravagé Haïti, de nombreux parents adoptifs, en possession d’un jugement d’homologation d’adoption, bien que rassurés sur la relative bonne santé de leurs jeunes enfants, sont cependant toujours dans le plus grand désarroi et attendent impatiemment que ceux-ci puissent enfin être autorisés à les rejoindre en Franc...

Il ne faudrait pas, monsieur le ministre, en arriver à l’obligation du retour à la procédure normale. En effet, les délais impartis étaient de plusieurs mois et l’administration qui en donnait les autorisations ne fonctionne hélas plus depuis le séisme. Il y a urgence. On commence de nouveau à parler de risques d’émeutes, de la saison des plui...

À Mme Bernadette Dupont, le général McChrystal a indiqué qu'il existait des liens étroits entre la population et les taliban qui font corps avec elle. Il faut donner des raisons de ne pas rejoindre les rangs des taliban dont l'idéologie déplaît à une majorité. En effet, même si le mouvement taliban a été créé pour défaire les seigneurs de la gu...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je serai brève parce que tout a été dit – très bien dit, même, par certains – et que je veux vous éviter trop de répétitions. Je voudrais néanmoins vous livrer une réflexion. Cette proposition de loi, pour simple et logique qu’elle paraisse dans la continuité du vote de ...

a souhaité obtenir des précisions au sujet de la réhabilitation des logements de la gendarmerie de Satory, dont l'état de vétusté est préoccupant. Le général Roland Gilles a confirmé l'état de vétusté effectivement préoccupant de ces logements et le caractère prioritaire de leur réhabilitation. Toutefois, il a indiqué qu'il s'agissait d'une op...

s'est demandé s'il ne fallait pas procéder par étape, en considérant les femmes élues dans les petites communes comme une « réserve » pour les futures fonctions électives nationales, et a jugé particulièrement formateurs les mandats locaux « de terrain ».

a évoqué un récent voyage effectué en Jordanie, qui l'a sensibilisée aux effets pervers entraînés par les travaux massifs d'aménagement du Golfe d'Aqaba où se multiplient les marinas. Elle a fait état des réticences manifestées par Israël à voir les Palestiniens disposer des eaux de la Mer noire.

s'est demandé si l'implication grandissante des pays du Golfe au Sénégal dans tous les domaines ne constituait pas une menace pour les positions françaises.

a souligné la nécessité de prendre en compte la situation des personnes qui, en raison de leur degré de handicap, ne peuvent être maintenues dans un milieu ordinaire de vie ou de travail. Elle a constaté à ce sujet l'insuffisance des financements alloués, en France, aux établissements spécialisés. Elle s'est par ailleurs demandé s'il ne serait ...

s'est interrogée sur l'articulation entre la fonction garde-côtes et l'agence européenne de protection des frontières Frontex et, également, le projet de garde-côtes européens. De même, elle a souhaité avoir des précisions au sujet des divergences de législation en matière de droit maritime au sein de l'Union européenne.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous est présentée aujourd’hui par le groupe CRC-SPG du Sénat suggère, à l’article 1er, que la formalité d’enregistrement du PACS soit effectuée par les services de l’état civil de la mairie et se substitue à l’enregistrement au greffe du tribun...

À défaut de son existence, ils n’auraient probablement pas envisagé de se marier. Le mariage est un engagement libre et sans contrainte, où les contractants se doivent « fidélité, secours et assistance » et endossent la responsabilité d’élever les enfants qui naîtront de leur union, selon les termes des articles 212 et 213 du code civil qui le...

Les interventions de ce matin ont été très intéressantes. Je souscris particulièrement à la demande de Mme Rozier, car les veuves de guerre subissent un traitement inéquitable. Par ailleurs, j’ai beaucoup apprécié la noblesse du propos de M. Marcel-Pierre Cléach sur les harkis. Comme lui, je suis très sensible à ce sujet.

Monsieur le ministre, nos armées sont présentes sur de nombreux théâtres d’opérations sur plusieurs continents, tant au sein de la Force intérimaire des Nations unies au Liban, la FINUL, qu’au sein de la Force internationale d’assistance à la sécurité, la FIAS, et d’Enduring Freedom en Afghanistan, ou encore de la mission des Nations uni...