Entreprise publique la poste et activités postales

Georges Patient, qui a présenté cet amendement, a dû quitter l’hémicycle pour se rendre à l’invitation du Président de la République, qui reçoit les élus de l’outre-mer. M. le rapporteur a indiqué, sans guère plus de précision, que cet amendement était satisfait. Je suis tenté de croire que, si notre collègue a jugé utile de le déposer, c’est ...

M. Bernard Frimat. Mon cher collègue, vous n’êtes pas obligé d’écouter ! Vous pouvez dormir ou lire le journal, ou même sortir de l’hémicycle !

Madame la présidente, comme je n’ai pas encore pris la parole aujourd’hui, je vais reprendre mon propos, dans un souci pédagogique et afin d’éclairer M. Cambon, qui a apparemment eu un moment d’inattention.

L’amendement n° 417, présenté par Georges Patient, dont chacun connaît le sens de la mesure, vise à attirer l’attention sur les problèmes particuliers de la Guyane, dont il est sénateur. Il a dû s’absenter après avoir défendu son amendement parce qu’il a été invité au palais de l’Élysée par M. le Président de la République, à l’instar d’autres ...

Vous ne voulez pas faire ce geste. J’en prends acte. En tout cas, si Georges Patient a présenté cet amendement, c’est parce qu’il estimait que ce geste était nécessaire. C’est pour vous, monsieur Cambon, qui vous êtes exprimé avec le calme et la sérénité dont vous êtes coutumier, que je me suis permis de reprendre ces explications, quitte à tr...

M. Bernard Frimat. La proposition de M. le ministre me semble tout à fait acceptable. Je lui fais, en la circonstance, davantage crédit qu’à M. Estrosi quand celui-ci prétend vouloir sauvegarder le caractère public de La Poste...

Au nom du groupe socialiste, je retire donc l’amendement n° 417, et je m’en expliquerai avec Georges Patient.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (procédure accélérée) (projet n° 599 rectifié (2008-2009), texte de la commission n° 51, rapport n° 50).

Au sein de l’article 1er, nous en sommes parvenus aux amendements n° 439 et 443, faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 439, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat...

Mes chers collègues, je tiens à vous faire remarquer que les afficheurs de chronomètres installés dans l’hémicycle passent au jaune trente secondes avant la fin du temps autorisé, puis au rouge quand le temps est écoulé !

M. le président. Comme chacun a la possibilité de s’exprimer et que vous avez le souci de me faciliter la tâche, je vous demande de respecter strictement les temps de parole.

Par ailleurs, au nom de la commission de la culture, je demande à ceux d’entre vous qui sont saisis au bout de trois minutes d’un geste frénétique consistant à taper avec leur stylo, de ne plus le faire, car les cuirs des pupitres risquent d’être abîmés et il faudra les changer.

L'amendement n° 443, présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, M. Rebsamen et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 24, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéas 1 et 2 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme B...

L'amendement n° 25, présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Annie David.

Les amendements n° 28 et 445 sont identiques. L'amendement n° 28 est présenté par M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'amendement n° 445 est présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mme...

Je mets aux voix l'amendement n° 24. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 30 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. Martial Bourquin, pour un rappel au règlement.

Monsieur Bourquin, je m’efforce de faire en sorte que tout le monde puisse s’exprimer dans le débat, y compris au titre d’un rappel au règlement. Néanmoins, vous n’avez pas fait un rappel au règlement.

Je vous ai laissé terminer votre intervention, car j’ai vu que vous y attachiez de l’importance. Mes chers collègues, je vous demande désormais de respecter scrupuleusement les temps de parole qui vous sont impartis. En outre, lorsque vous demandez la parole pour un rappel au règlement, veuillez m’indiquer sur quel article de notre règlement v...