Conférence des présidents

 - n° 576 de M. Christian Cambon à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; - n° 587 de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 588 de M. Jean-Claude Carle à M. le secrétaire d’État chargé de la fonction publique ;

 - n° 596 de M. Rachel Mazuir à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ;

 - n° 600 de M. Dominique Leclerc à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 602 de M. Pierre Martin à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ; - n° 608 de Mme Nicole Bonnefoy à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ; - n° 611 de M. Roland Courteau à M. le mi...

 - n° 617 de Mme Anne-Marie Escoffier à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

 - n° 623 de M. Yannick Bodin à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 626 de M. François Marc à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

 - n° 627 de M. Jean Boyer à M. le ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 645 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ; À 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2° Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pénitentiai...

De 17 heures à 17 h 45 : 3° Questions cribles thématiques sur les crises agricoles ; Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 17 h 45 et le soir : 4° Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et a...

5° Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution (texte de la commission n° 638, 2008-2009) ;

Mercredi 14 octobre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 h 30 et, éventuellement, le soir : 1° Désignation des membres de la mission commune d’information sur le traitement des déchets ;

2° Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français (texte de la commission n° 19, 2009-2010) ;

3° Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 7, 2009-2010) ;

Jeudi 15 octobre 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 h 30, à 15 heures et le soir : 1° Projet de loi autorisant l’approbation de la convention relative à la coopération en matière de sécurité et de lutte contre la criminalité organisée entre le Gouvernement de la République française et la Grande Jamahiriya arabe, libyenne, pop...

4° Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l’Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire (texte de la commission n° 621, 2008-2009) ;

5° Projet de loi organique relatif à l’application de l’article 65 de la Constitution (texte de la commission n° 636, 2008-2009) ;

Semaine sénatoriale de contrôle de l’action du Gouvernement et d’évaluation des politiques publiques Mardi 20 octobre 2009 À 14 h 30 : 1° Éloge funèbre de André Lejeune ; 2° Débat sur la situation des départements d’Outre-mer (demande de la mission commune d’information sur la situation des départements d’Outre-mer) ;

Mercredi 21 octobre 2009 À 14 h 30 et, éventuellement, le soir : 1° Débat sur la réforme du lycée (demande de la commission de la culture) ;