Interventions en hémicycle de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 juillet 2011 : À dix heures : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (n° 653, 2010-2011). Rapport de M. Alain Va...

Chacun choisit ses amis !

Et vous, de qui êtes-vous les porte-parole ?

Retirez l’amendement !

La dureté de notre règlement, madame la présidente, que vous avez la rude tâche de faire appliquer, interdit aux différents orateurs d’expliquer une deuxième fois leur vote. C’est la raison pour laquelle nous intervenons tour à tour. Mais nous nous sentirions coupables de ne pas faire profiter notre assemblée des informations dont nous disposon...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Jean Roger, qui fut sénateur du Tarn-et-Garonne de 1984 à 1995.

M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mardi 21 juin 2011, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-161 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponible au ...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (projet n° 612, rapport n° 620, avis n° 642.) Nous poursuivons l’examen des articles de la première partie. PREMIÈRE PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER TITRE IER DISPOSITIONS RELATIVES ...

L'amendement n° 146, présenté par M. Marc, Mmes Bricq et M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 146.

L'amendement n° 147, présenté par M. Marc, Mmes Bricq et M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 147.

L'amendement n° 148, présenté par M. Marc, Mmes Bricq et M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le a ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?