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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
Je mets aux voix l'amendement n° 39.
Je suis saisi de quatorze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 68 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, Alfonsi, Baylet, Detcheverry et Fortassin, Mme Laborde et MM. Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : À la première phrase du premier alinéa de l'ar...
Je mets aux voix l'amendement n° 40.
Je mets aux voix l'amendement n° 41.
Je mets aux voix l'amendement n° 42.
L'amendement n° 58, présenté par M. Le Menn, Mme Demontès, MM. Michel, Desessard, Kerdraon et Cazeau, Mmes Le Texier et Schillinger, M. Jeannerot, Mmes Alquier et Campion, M. Daudigny, Mme Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, M. S. Larcher, Mmes Printz et San Vicente-Baudrin, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, appa...
Je mets aux voix l'amendement n° 43.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l'amendement n° 18.
La parole est à Mme Bernadette Dupont, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
