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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à M. François Zocchetto, pour explication de vote.
Mon cher collègue, si cet amendement n’est pas devenu sans objet à la suite de la suppression de l’article 14, la raison en est tout simplement que son champ est plus large que celui de l’article 14. De fait, les périmètres de l’un et de l’autre étant différents, je ne peux, en tant que président de séance, préjuger la position qu’adoptera le S...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 183 : Le Sénat n’a pas adopté.
La parole est à Mme Isabelle Debré.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L'amendement n° 151, présenté par Mmes Cros et Gourault, est ainsi libellé : Rédiger ainsi l'intitulé de cette division : ACCÈS À DES DONNÉES NON IDENTIFIANTES ET À L’IDENTITÉ DU DONNEUR DE GAMÈTES Compte tenu du débat, cet amendement a été retiré par Mme Cros. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les r...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette com...
Conformément aux dispositions de la loi organique n° 2010–837 et de la loi n° 2010–838 du 23 juillet 2010, relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, M. le Premier ministre, par lettre en date du 29 mars 2011, a demandé à M. le président du Sénat de lui faire connaître l’avis de la commission du Sénat comp...
M. le président. Mes chers collègues, il m’est particulièrement agréable de saluer la présence, dans notre tribune d’honneur, de M. le président du Sabor, le parlement croate.
M. Luka Bebić, en l’honneur duquel un déjeuner a été organisé à la présidence, avait accueilli très chaleureusement M. le président du Sénat en 2009. Je lui souhaite, en votre nom à tous, la bienvenue. Le président Bebić est accompagné d’une délégation de haut niveau et je salue notamment M. Petar Selem, député et président du groupe d’amitié ...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe CRC-SPG, de la proposition de loi tendant à assurer la juste participation des entreprises au financement de l’action publique locale et à renforcer la péréquation des ressources fiscales, présentée par Mme Marie-France Beaufils et les membres du groupe CRC-SPG (proposition n° 305, r...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
