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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Didier Boulaud.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à Mme Gisèle Gautier.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. TITRE Ier DISPOSITIF DE RÉSERVE DE SÉCURITÉ NATIONALE
Je mets aux voix l'article 1er.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Boutant.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures cinquante. La séance est suspendue.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009, relative à la lutte contre la fracture numérique, le rapport sur le fossé numérique en France. Il a été transmis à la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ainsi qu’à la commissio...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative au prix du livre numérique (proposition n° 309, texte de la commission n° 340, rapport n° 339). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Jack Ralite.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
