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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. Yves Détraigne, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 164.
Je mets aux voix l'amendement n° 368.
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié ter. J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouver...
Je mets aux voix l’article 25.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 156 : Nombre de votants339Nombre de suffrages exprimés337Majorité absolue des suffrages exprimés169Pour l’adoption153Contre 184Le Sénat n’a pas adopté.
La parole est à M. Louis Mermaz, sur l’article.
En conséquence, l’article 37 demeure supprimé.
La parole est à Mme Bariza Khiari, sur l’article.
L’amendement n° 407, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, MM. Madec, Mermaz, Patient et Ries, Mme Tasca et les membres d...
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, sur l’article.
