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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. Richard Yung, sur l’article.
L'amendement n° 414, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Patient, Mme Tasca et les membres du groupe socialiste, app...
La parole est à Mme Bariza Khiari, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 54 rectifié est présenté par MM. Mézard et Collin, Mme Escoffier, MM. Baylet et Fortassin, Mme Laborde et MM. Milhau, Plancade, Tropeano, Vall et Vendasi. L’amendement n° 172 est présenté par Mmes Assassi, Borvo Cohen-Seat, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, Républ...
Je mets aux voix l'amendement n° 414.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour présenter l’amendement n° 172.
Je mets aux voix l'article 41.
La parole est à M. Roland Courteau, pour présenter l’amendement n° 376.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis de la commission ?
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 10 février 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité (n° 27, 2010-2011). Rappor...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 54 rectifié, 172 et 376.
L’amendement n° 377, présenté par MM. Yung, Anziani et Sueur, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette, Assouline et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, MM. Madec, Mermaz, Patient et Ries, Mme Tasca et les membres d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Courteau, l’amendement n° 377 est-il maintenu ?
