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Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement sur ce sous-amendement n° 57 ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 57.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Isabelle Debré, pour explication de vote.
Madame Debré, je vous propose que nous en terminions d’abord avec les explications de vote sur le sous-amendement n° 57. La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous allons maintenant faire droit à la demande de Mme Isabelle Debré, qui a souhaité une courte suspension de séance pour le groupe UMP. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Je vais mettre aux voix le sous-amendement n° 57, sur lequel le Gouvernement souhaite sans doute préciser son avis.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 57. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du Gouvernement. Je rappelle que l’avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 236 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à Mme Isabelle Debré, pour explication de vote sur l'amendement n° 51 rectifié.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Darniche, pour explication de vote.
L’amendement n° 49 rectifié ter est retiré. La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
