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Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'amendement n° 86.
Je mets aux voix l'amendement n° 86.
Je mets aux voix l'amendement n° 475 rectifié bis.
Alors que nous arrivons à l’article 1er, je souhaite vous soumettre une proposition d’organisation. À l’issue des prises de parole sur l’article 1er, nous aurons à examiner, après le premier amendement qui est un amendement de suppression, la bagatelle de quelque 130 amendements en discussion commune. En supposant que chacun de ces amendements...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Je consulte le Sénat sur cette proposition d’organisation de la discussion.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
M. le président. Je me réjouis d’avoir réussi, sur un texte difficile, à obtenir l’unanimité du Sénat.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, sur l’article.
La parole est à M. Claude Jeannerot, sur l’article.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, sur l’article.
La parole est à M. Jack Ralite, sur l'article.
L'amendement n° 44, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Annie David.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC-SPG. Je rappelle que l'avis de la commission est favorable et que l’avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
