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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 353.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° 234 rectifié bis est présenté par MM. Lardeux, Gilles, Portelli et Leclerc. L'amendement n° 273 rectifié est présenté par Mme Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès, Schillinger et Campion, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Me...
La parole est à Mme Raymonde Le Texier, pour présenter l'amendement n° 273 rectifié.
La parole est à Mme Muguette Dini, pour présenter l'amendement n° 341.
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, pour présenter l'amendement n° 371 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Monsieur Lardeux, l’amendement n° 234 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 234 rectifié bis est retiré. Madame Le Texier, qu’advient-il de l’amendement n° 273 rectifié ?
Madame Dini, l’amendement n° 341 est-il maintenu ?
L’amendement n° 341 est retiré. Madame Desmarescaux, l’amendement n° 371 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 371 rectifié est retiré. La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote sur l'amendement n° 273 rectifié.
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 273 rectifié.
Je mets aux voix l'article 31 bis.
L'amendement n° 362, présenté par M. Leclerc, est ainsi libellé : Après l'article 31 bis, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du quatrième alinéa de l'article L. 1142-15 du code de la santé publique est ainsi rédigée : « Sauf dans les cas où, d'une part, le délai de validité de la couverture d'assurance ga...
