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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Terrade, l'amendement n° 190 est-il maintenu ?
L'amendement n° 190 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 138 est présenté par M. Alduy. L'amendement n° 365 est présenté par MM. Raoul et Repentin, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Pa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Daniel Raoul.
Quel est l’avis du Gouvernement sur la demande de réserve formulée par la commission ?
La réserve est ordonnée. Monsieur Raoul, je vous suggère de vous concerter avec la commission pour nous présenter une nouvelle version de l’amendement n° 365 à la reprise de nos travaux après la suspension du dîner. L'amendement n° 55, présenté par M. Braye, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Au début du de...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 55.
L'amendement n° 287, présenté par Mme Terrade, M. Danglot, Mme Didier, M. Le Cam, Mme Schurch et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen et rattaché, est ainsi libellé : Compléter le dernier alinéa du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : S'il apparaît que la commune a, de son fait, manqué à ses engagements en terme ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 287.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 139 est présenté par M. Alduy. L'amendement n° 360 est présenté par MM. Raoul et Repentin, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres...
Quel est l’avis de la commission ?
