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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Bernard Piras
19 rapports signés
20/01/2014 — Rapport de groupe d'amitié N° GA114 du groupes interparlementaires d'amitié France-caraïbes et France-mexique et pays d'amérique centrale actes du colloque Sénat - ubiFrance du 12 décembre 2013 sous le haut patronage - Caraïbes et Amérique centrale : au carrefour des marchés d'avenir
Rapporteur
12/12/2012 — Rapport N° 207 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation du protocole n° 3 à la convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux groupements eurorégionaux de coopération
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2012 — Rapport N° 155 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution européenne relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
26/10/2012 — Rapport N° 91 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne relative à la nomination d'un représentant spécial de l'Union européenne pour le Tibet
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/07/2012 — Rapport d'information N° 684 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes sur - Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/07/2012 — Rapport d'information N° 668 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - L'avenir des forces nucléaires françaises
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
22/02/2012 — Rapport N° 415 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale et, sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du kazakhstan dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de l'élimination des situations d'urgence autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
22/06/2011 — Rapport d'information N° 662 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - À la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
19/05/2010 — Rapport N° 470 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relatif à la mise en place d'un service de ferroutage entre la France et l'Italie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/02/2010 — Rapport N° 313 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Cosignataire
09/12/2009 — Rapport N° 149 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
04/03/2009 — Rapport N° 241 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation internationale de police criminelle-interpol relatif au siège de l'organisation, sur le territoire français autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale de police criminelle-Interpol relatif au siège de l'organisation sur le territoire français
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 07) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
10/01/2007 — Rapport d'information N° 146 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en du 6 au 14 septembre 2006 - Inde : un géant en apprentissage
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 07) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 07) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Régimes sociaux et de retraite
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan
26/09/2005 — Rapport de groupe d'amitié N° GA064 du groupe interparlementaire France - afrique de l'ouest le bénin, un atout pour la sous- région ouest-africaine. - Groupe d'amitié France - Afrique de l'Ouest : compte rendu du déplacement au Bénin effectué du 17 au 23 avril 2005
Rapporteur
25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 15) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Urbanisme
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan
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