Bernard Piras

Informations

• Mandat clos rempli du 4 septembre 1996 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Socialiste et républicain (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
• Profession : Ingénieur agricole
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• élargissement (2 interventions)
• Accord entre la france et l'italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
• Politique de voisinage (2 interventions)
• Transports (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 13/06/13 — Ministère des affaires - Résidences mobiles de loisirs en matière de stationnement
• 18/04/13 — Ministère des personnes - Personnes handicapées vieillissantes
• 01/11/12 — Ministère des petites et moyennes entreprises - Redevance pour prélèvement d'eau
• 25/10/12 — Ministère des affaires sociales - Circulaire sur la prestation de service unique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/07/14 — Ministère des affaires sociales - Étiquetage nutritionnel simplifié
• 29/05/14 — Ministère de l'intérieur - Réglementation applicable à la police municipale en matière d'armement
• 29/05/14 — Ministère des finances - Conditions d'application de l'article 1529 du code général des impôts
• 13/03/14 — Secrétariat d'État - Résidences mobiles de loisirs

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 20/01/14 : Rapport de groupe d'amitié N° GA114 du groupes interparlementaires d'amitié France-caraïbes...
• 12/12/12 : Rapport N° 207 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 22/11/12 : Rapport N° 155 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 26/10/12 : Rapport N° 91 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur la propositi...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 16/02/12 : Proposition de résolution N° 381 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européenne...
• 16/11/11 : Proposition de résolution N° 105 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européenne...
• 04/12/04 : Proposition de résolution N° 97 (2004-2005) tendant à la création d'une commission d'enquêt...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements