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Rapports de
Bruno Sido
68 rapports signés
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17/11/2022 — Avis N° 117 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/03/2022 — Rapport d'office parlementaire N° 560 (2021-2022) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
05/01/2022 — Rapport N° 315 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/11/2021 — Avis N° 165 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/07/2021 — Rapport N° 749 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole d'amendement à la convention pour la protection des personnes à l'égard du - Traitement automatisé des données à caractère personnel
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/06/2021 — Rapport d'information N° 711 (2020-2021) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les - Drones dans les forces armées
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
25/10/2017 — Rapport N° 49 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates - formes fixes situées, sur le plateau continental - Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/03/2017 — Rapport d'information N° 462 (2016-2017) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La sûreté des équipements sous pression nucléaires
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/03/2017 — Rapport d'information N° 453 (2016-2017) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
06/03/2017 — Rapport d'information N° 451 (2016-2017) (Tome 01) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
06/03/2017 — Rapport d'information N° 451 (2016-2017) (Tome 02) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
06/03/2017 — Rapport d'information N° 452 (2016-2017) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
10/11/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 120 (2016-2017) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
12/10/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 33 (2016-2017) (Tome 01) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
12/10/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 33 (2016-2017) (Tome 02) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
29/06/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 742 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
03/05/2016 — Rapport d'information N° 570 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les robots et la loi
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
03/05/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 571 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
05/04/2016 — Avis N° 528 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour une République numérique
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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