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Mes chers collègues, nous affinerons bien sûr les choses, mais nous avons réfléchi sur les sujets qui nous tiennent à coeur. Avec cette proposition de loi, nous imprimons notre marque, ce qui est important si nous voulons avoir du poids dans le cadre de l'examen de la loi ÉLAN. Vous avez été nombreux cosigner ce texte ; j'aurais pu moi-même le ...
Nous sommes très heureux d'accueillir notre collègue députée Céline Calvez et M. Régis Marcon, chef cuisinier, pour cette audition consacrée au rapport sur la voie professionnelle scolaire, que vous avez remis en février au ministre de l'éducation nationale. Vous savez certainement que notre commission porte un vif intérêt à la voie profession...
Notre commission a en effet réalisé de nombreux travaux sur la question de l'orientation. J'imagine que vous avez pu en prendre connaissance, ainsi que de leurs préconisations.
Mes chers collègues, nous aurons bientôt à examiner plusieurs projets et propositions de loi. Début juin, le Sénat examinera le projet de loi relatif à l'asile et l'immigration. Il nous concerne, comme la loi sur les droits des étrangers en 2015, notamment pour les dispositions relatives à la mobilité internationale des étudiants. Il me paraî...
Il est important que notre commission puisse engager un débat constructif afin d'aboutir à une position unanime. Quoi qu'il en soit, les associations de protection du patrimoine ne vont pas tarder à réagir très fortement. Sous réserve de la décision de la conférence des présidents, nous procéderons à la désignation de nos rapporteurs sur ces t...
Mes chers collègues, nous sommes réunis pour auditionner M. Eric Fottorino, cofondateur de l'hebdomadaire « Le 1 », ancien directeur du Monde. Cette audition s'inscrit dans le cadre du travail mené par notre commission, et en particulier par le rapporteur des crédits de la mission de la presse Michel Laugier, sur la situation de Presstalis.
Le bureau de la commission a largement débattu de cette question lors de sa réunion du 18 avril. Notre commission devrait suivre, de manière attentive et documentée, cette question.
Merci, monsieur Fottorino, pour votre intervention. Notre commission, avec notre rapporteur, poursuit ses auditions, afin d'affiner ses analyses.
Lors de sa réunion du 18 avril dernier, le bureau de la commission a écarté l'idée de demander la création d'une commission d'enquête. En application de l'article 11 du règlement du Sénat, celle-ci résulte du vote d'une proposition de résolution qui « doit déterminer avec précision, soit les faits qui donnent lieu à enquête, soit les services p...
Comme vous le savez tous, la fonction de contrôle est une mission essentielle qui nous est confiée. Parallèlement à nos travaux de contrôle, chaque année, se tient en séance un débat sur l'application des lois, sur la base des rapports établis par les présidents de toutes les commissions permanentes dans leurs différents secteurs de compétence....
Après avoir entendu ce matin M. Eric Fottorino, et avant de recevoir M. Nicolas Sauzay, nous accueillons M. Marc Schwartz, conseiller maitre à la Cour des comptes, chargé d'une mission sur l'avenir de la distribution de la presse, et M. Fabien Terraillot, rapporteur de la mission. Pour avoir échangé avec vous, je sais que la distribution de la...
Ce droit porterait-il sur le numérique ?
Monsieur Sauzay, merci d'avoir répondu à notre invitation. Nous souhaitons tout particulièrement vous entendre au sujet de la crise que traverse actuellement Presstalis et à propos des projets de réforme en cours. J'espère que vous voudrez bien nous livrer votre analyse personnelle.
Faites-vous partie des éditeurs qui ont porté plainte contre Presstalis pour faux bilan ?
D'aucuns pensent que la situation n'est pas très claire.
Nous vous remercions de cet échange. La réunion est close à 18 heures.
C'est la première fois depuis cette nouvelle mandature que la commission de la culture et la délégation aux droits des femmes se réunissent ensemble, pour entendre Mme Sylvie Pierre-Brossolette. Membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), elle travaille activement sur la place des femmes dans les médias et l'audiovisuel et a récemment r...
C'est la première fois depuis cette nouvelle mandature que la commission de la culture et la délégation aux droits des femmes se réunissent ensemble, pour entendre Mme Sylvie Pierre-Brossolette. Membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), elle travaille activement sur la place des femmes dans les médias et l'audiovisuel et a récemment r...
ou de Michèle Reiser.