Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Nous allons maintenant passer à l'examen des articles, en commençant par ceux délégués à la commission des affaires sociales.

Merci, madame Gerbaud, de nous avoir présenté vos amendements. Nous allons maintenant examiner les autres dispositions du projet de loi.

Le débat en séance sera certainement très utile. L'amendement COM-24 n'est pas adopté. L'amendement rédactionnel COM-34 est adopté.

Nous avons posé la question des métiers de demain à Mme la ministre la semaine dernière.

Le débat sera approfondi et éclairé en séance. L'amendement COM-37 est adopté. L'amendement rédactionnel COM-38 est adopté.

Nous les avons entendues lors d'une table ronde.

Ils disposeront d'une année pour y parvenir ! Cela devrait être possible. L'amendement COM-45 est adopté.

Il nous reviendra de nous attacher à contrôler son application. L'amendement COM-46 est adopté. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Nous l'avons déjà fait et nous le referons. La ministre a d'ailleurs dit qu'elle s'était inspirée de certains rapports du Sénat. L'amendement COM-11 n'est pas adopté. L'article 2 est adopté sans modification, ainsi que l'article 2 bis A.

Nous sommes réunis pour auditionner M. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Il est accompagné, notamment, du directeur général du COJOP, Étienne Thobois et de Guy Drut. Nous sommes très heureux de vous accueillir dans votre nouveau rôle d'organisateur des Jeux de 2024 après avoir...

Nous sommes réunis pour auditionner M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République pour assurer les fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en application des dispositions des deux lois - une loi organique et une loi simple - du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième a...

Lors de travaux précédents, nous avons eu l'occasion d'auditionner M. Petit qui nous avait dit que la France était championne en matière de production de rapports sur l'intelligence artificielle, mais qu'elle n'investissait pas suffisamment dans la recherche. Comment allez-vous convaincre les décideurs de passer à l'action ? Comment développer ...

Je voudrais vous rassurer, monsieur Petit, sur l'intérêt que porte le Sénat à la science et à l'innovation : nous avons l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques et l'intitulé de notre commission qui comporte le mot culture doit être pris dans tous les sens du terme, y compris la culture scientifique et technique. Je ti...

Nous allons procéder au dépouillement du scrutin, simultanément avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale. J'invite les deux membres présents les plus jeunes - Laure Darcos et Stéphane Piednoir - à décompter les résultats. Les résultats du vote à bulletin secret sont les suivants : - nombre de vota...

Nous procédons aujourd'hui à l'audition de Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants. Depuis plusieurs années, nous assistons à des rentrées universitaires quelque peu apocalyptiques. Nous nous sommes emparés ...

L'excellent rapport de M. Guy-Dominique Kennel est le fruit des travaux du groupe de travail de notre commission, qui était présidé par Jacques-Bernard Magner.

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin Roch-Olivier Maistre, conseiller-maître à la Cour des comptes. Il a remis en octobre dernier à Françoise Nyssen le rapport qu'elle lui avait commandé au sujet d'une « maison commune de la musique ». L'idée de rassembler la filière musicale au sein d'un même organisme est relativement ancienne. Le prin...

Lorsque nous avons voté la taxe YouTube, nous avons été nombreux à nous exprimer en faveur d'une répartition équitable entre le cinéma et la musique. Bien que nous fassions beaucoup pour le cinéma, nous avions réalisé qu'il était nécessaire d'effectuer un partage.

Tout à fait, de nombreuses scènes se sont plaintes de cette forme de discrimination. Je vous remercie pour ce dialogue fécond et les réponses à nos questions. Vous avez manifesté le souci que les collectivités territoriales soient parties prenantes de cette politique en faveur de la musique. Que ce soient les communes, les départements ou encor...

Mes chers collègues, je suis très heureuse d'accueillir ce matin notre collègue Dominique de Legge qui, au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, a conduit depuis le printemps un travail conjoint avec nos collègues Michel Savin, Christian Manable et Christine Prunaud, afin d'examiner la question des norme...