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Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly
2811 interventions trouvées.
Réunion du 15 novembre 2016 à 9h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Messieurs les ministres, au cours des dernières semaines, les occasions de travailler ensemble ont été nombreuses. Je citerais les textes relatifs au sport, mais également le projet de loi relatif à l'égalité et la citoyenneté qui comportait un volet important consacré à la jeunesse et je sais que plusieurs de nos collègues - je pense notamment...
Nous accueillons ce matin M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » pour 2017. Monsieur le secrétaire d'État, nous sommes heureux de vous accueillir dans le cadre de l'examen par notre commission du dernier budget d...
Monsieur Carrère, vous souhaitez faire une remarque liminaire ?
Avez-vous des nouvelles à nous annoncer à ce sujet ? Après avoir entendu le secrétaire d'État nous présenter la mission budgétaire dont il est le responsable, je donne maintenant la parole à M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de notre commission pour les crédits « Enseignement supérieur » de la mission.
La proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs sera débattue cet après-midi en séance publique. Je cède la parole à notre rapporteur qui va nous présenter les amendements.
Notre commission a été saisie par les diffuseurs, très préoccupés par cette disposition.
Nous analyserons toutes les conséquences en séance publique.
Nous en venons à l'examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (LMD).
Réunion du 26 octobre 2016 à 14h10 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous allons examiner cinq amendements présentés par le Gouvernement au texte de la commission pour la proposition de loi n° 27 (2016-2017) visant à préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs.
Réunion du 19 octobre 2016 à 10h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mes chers collègues, l'ordre du jour appelle la communication de Monsieur Jean-Pierre Leleux, rapporteur des crédits de l'audiovisuel sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de France Télévisions pour la période 2016-2020.
Réunion du 19 octobre 2016 à 10h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Carrère avait formulé une remarque de même nature lorsque nous avons examiné le projet de COM de Radio France l'année dernière. C'est pourquoi j'ai complété la formulation traditionnelle, qui ne mentionnait que la communication du rapporteur, par la mention de l'examen de l'avis de la commission.
Réunion du 19 octobre 2016 à 10h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Je partage le constat de Madame Blandin au sujet de la complaisance des autorités européennes vis-à-vis des opérateurs numériques. La loi pour une République numérique aurait utilement permis d'aborder ce sujet car tout l'écosystème lié au numérique en dépend, notamment nos entreprises et notre audiovisuel public.
Réunion du 19 octobre 2016 à 10h05 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Merci Monsieur le rapporteur. Je mets maintenant aux voix l'avis de la commission sur ce projet de COM.
L'ordre du jour appelle la nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. David Assouline relative au référencement des productions des agences de presse et tendant à créer un droit voisin à leur profit. Je vous propose de désigner Jean-Pierre Leleux.
La proposition est directement issue des discussions entre députés et sénateurs, lors de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de création.
Nous examinons à présent le rapport de M. Dominique Bailly sur la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs.
Merci de cette présentation très claire.
Le débat aura lieu en séance publique. L'amendement n° COM-13 est retiré.
En effet, la façon de traiter la question du financement est commune aux domaines du sport et de la culture. En tout cas, la question mérite certainement une véritable coordination et un travail plus approfondi. L'amendement n° COM-12 est adopté et devient un article additionnel. La proposition de loi est adoptée dans la rédaction issue des ...
Nous examinons à présent le rapport de M. Jean-Léonce Dupont sur la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
