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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 278 : Le Sénat n'a pas adopté.
La parole est à Mme la ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Par lettre en date de ce jour, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a modifié l’ordre du jour de la séance du jeudi 30 septembre pour prévoir la suite éventuelle de l’examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l’électricité. En conséquence, l’ordre du jour de la séance du jeudi 30 septembre s’établit co...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 septembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.
À quatorze heures trente, le soir et la nuit : 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (n° 556, 2009-2010). Rapport de M. Ladislas Poniatowski, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 643, 2009 2010)...
Nous en avons terminé avec ce débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités locales. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jean-Louis Lorrain et Mme Annie Jarraud-Vergnolle pour sié...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant nouvelle organisation du marché de l’électricité (projet n° 556, texte de la commission n° 644, rapports n° 643 et 617). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean-Claude Danglot.
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente-cinq. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Georges Lombard, qui fut sénateur du Finistère de 1971 à 1989.
La parole est à M. Yannick Bodin.
