Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (projet de loi n° 276, rapports n° 278, 283 et 284). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances.
La parole est à M. Jean-Claude Etienne, rapporteur pour avis.
Veuillez vous acheminer vers votre conclusion, monsieur le rapporteur pour avis.
Veuillez maintenant conclure, monsieur le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Bruno Retailleau, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d’une mission de service public (proposition n° 236, texte de la commission n° 260, rapport n° 259). Dans la discus...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Veuillez conclure, monsieur Sueur.
