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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Bizet, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour la réplique.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour la réplique.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour la réplique.
Nous en avons terminé avec les questions-réponses-répliques. Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-217, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 883 796 883 796 TOTAL SOLDE La...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-217.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-124 rectifié, présenté par MM. J. Blanc, Gouteyron, Amoudry et Carle, Mme Bruguière et MM. Huré, Faure, Juilhard, Laménie, B. Fournier et Alduy, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Blanc.
L'amendement n° II-133, présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, M. Bourquin, Mme Bourzai, MM. Fauconnier, Courteau et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Pierre Sue...
Quel est l’avis de la commission ?
