Interventions en hémicycle de Catherine Tasca

Quel est donc l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Jacques Blanc, l'amendement n° II-124 rectifié est-il maintenu ?

L'amendement n° II-124 rectifié est retiré. Monsieur Sueur, l'amendement n° II-133 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-133.

L'amendement n° II-65, présenté par MM. César, Soulage, Pastor et Fortassin, au nom de la commission de l'économie, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard César, r...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est donc l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° II-65 est-il maintenu ?

L'amendement n° II-65 est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-132, présenté par M. Sueur, Mmes Herviaux et Bourzai, MM. Bourquin, Courteau, Chastan, Guillaume, Fauconnier, Peyronnet, Mazuir et Marc, Mme Blondin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Pierre Sue...

L'amendement n° II-125 rectifié, présenté par MM. J. Blanc, Gouteyron, Amoudry, Faure et Huré, Mme Bruguière et MM. Juilhard, Laménie, B. Fournier, Couderc et Alduy, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Blanc.

Les amendements n° II-116 rectifié ter et II-155 rectifié bis sont identiques. L'amendement n° II-116 rectifié ter est présenté par MM. Lefèvre, Frassa, P. André et Trillard, Mme Malovry, MM. Dulait, Bizet et Milon, Mme Henneron, MM. Doublet, Laurent, J.P. Fournier, Juilhard, Gouteyron, Pierre, Couderc et Chauveau, Mme Bru...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Troe...

La parole est à M. Michel Charasse, pour présenter l'amendement n° II-155 rectifié bis.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est donc l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?