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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Monsieur Muller, l’amendement n° 751 est-il maintenu ?
Laissez poursuivre M. Muller, mes chers collègues !
Je mets aux voix l'amendement n° 751.
L'amendement n° 553, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mmes Bourzai, Alquier, M. André et Bonnefoy, MM. Guillaume, Rebsamen, Hervé, Daunis, Antoinette, Gillot, Le Menn, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi li...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 553.
L'amendement n° 426, présenté par Mmes Herviaux et Blandin, MM. Repentin, Teston, Ries, Raoul, Guillaume, Raoult, Le Menn et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du troisième alinéa de cet article, remplacer les mots : au maintien de la biodiversité par les mots : au maintien...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 426.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 471, présenté par MM. Guillaume, Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient et Tuheiava, Mme Blandin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés...
Monsieur Guillaume, retirez-vous l’amendement n° 471, en définitive ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
La parole est à M. Didier Guillaume.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur Guillaume, l'amendement n° 471 est-il maintenu ?
L'amendement n° 471 est retiré. L'amendement n° 657, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Dans la première phrase du cinquième alinéa (a) de cet article, après les mots : restauration collective publique supprimer le mot : ou La parole est à M. Jacques Muller.
