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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Monsieur le ministre, ce budget, le second sous votre responsabilité, s’inscrit dans la suite d’un double exercice, largement contradictoire : d’une part, les conclusions de la commission du Livre blanc, présidée par MM. Alain Juppé et Louis Schweitzer, et, d’autre part, la révision générale des politiques publiques, la RGPP, aggravée par le co...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Excellente initiative, monsieur le président. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. En conséquence, l’ordre du jour de la séance d’aujourd'hui, jeudi 4 décembre, et de la séance du samedi 6 décembre est ainsi modifié.
Monsieur le Premier ministre a transmis au Sénat en application de l’article 67 de la loi n° 2004 1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, le rapport sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il se...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Les commissions des affaires culturelles, des affaires économiques, des affaires étrangères et des affaires sociales ont fait connaître leurs candidats :...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (et articles 62et 63). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. André Trillard, rapporteur pour avis.
La parole est à M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué aux groupes pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le ...
Il vous faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Philippe Dominati.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. Soibahadine Ibrahim Ramadani.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », figurant à l’état B.
