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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Dont Titre 2 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travailDont Titre 2 TOTAL SOLDE La ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote sur l'amendement n° II-165.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je mets aux voix l'amendement n° II-165.
L'amendement n° II-125 rectifié, présenté par Mmes Jarraud-Vergnolle et Le Texier, MM. Godefroy, Desessard et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Dont Titre 2 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travailDont Titre 2 TOTAL SOLDE La ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-125 rectifié.
L'amendement n° II-126 rectifié, présenté par Mmes Jarraud-Vergnolle et Le Texier, MM. Godefroy, Desessard et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail Dont Titre 2 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travailDont Titre 2 TOTAL SOLDE La ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l'amendement n° II-126.
Je mets aux voix l'amendement n° II-126 rectifié.
J’ai été saisie, dans le délai limite, d’une demande d’explication de vote de la part de Mme Annie David. La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi », modifiés.
J’appelle en discussion les articles 79 à 81 qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Travail et emploi », ainsi que les amendements portant articles additionnels également rattachés. Travail et emploi
