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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-128 et II-150.
Je mets aux voix l'article 80.
L’article 81 a été supprimé par l’Assemblée nationale.
L'amendement n° II-38, présenté par M. Dassault, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l'article 81, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 15 juin 2009, un rapport évaluant l'efficacité des allégements généraux et ciblés de cotisations sociales au regard de la poli...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-38.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 81. Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Défense » (et articles 59 decies, 59 undecies, et 59 duodecies). La parole est à M. François Trucy, rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial.
La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
La parole est à M. Didier Boulaud, rapporteur pour avis.
Mme la présidente. La parole est à M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis.
La parole est à M. André Dulait, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de dix minutes aux groupes UMP, socialiste, UC, CRC-SPG et RDSE et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra aux orateurs. Ensuite, un certain nombre de nos collègues poseront des quest...
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
Veuillez conclure, monsieur Chevènement.
La parole est à M. Didier Boulaud.
