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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
113 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° I-418 est présenté par MM. Patient et Karam. L'amendement n° I-450 rectifié est présenté par M. Sueur. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. – Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Au a du 1° du III, après le mot : « territoriales », sont insér...
L’amendement n° I-450 rectifié n’est pas soutenu. L'amendement n° I-419, présenté par MM. Patient et Karam, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Au b du 1° du III, les mots : « à la collectivité territoriale de Corse » sont remplacés par les mots : « aux régions de Guadeloupe et de La Réunion, au Dép...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
L'amendement n° I-336 rectifié bis, présenté par MM. Jomier, Cabanel, Courteau, Féraud, Iacovelli, Jacquin, Tissot et Tourenne et Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Tocqueville, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Taux d’émission de dioxyde de carbone
Motorisations Essence Motorisations Diesel Taux ≤ 119 Taux ≤ 99 181 ≤ taux 165 ≤ taux La parole est à M. Bernard Jomier.
L'amendement n° I-473 rectifié, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mmes Monier, S. Robert et Ghali, M. Marie, Mme Lienemann, MM. Iacovelli et P. Joly, Mme Préville, MM. Duran et Daunis, Mme Guillemot, MM. Raynal, Dagbert, Jeansannetas et Leconte, Mme Meunier, MM. Tourenne et Fichet, Mme Grelet-Cert...
L'amendement n° I-472, présenté par MM. Vaugrenard, Duran et Sueur, Mme Meunier, M. M. Bourquin, Mme Lienemann, M. Iacovelli, Mme Conway-Mouret, M. Jomier, Mmes Lepage, Monier et S. Robert, M. Fichet, Mme Blondin et M. Tourenne, est ainsi libellé : Après l’article 24 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article 1605 ...
L'amendement n° I-581, présenté par M. Assouline, Mmes Blondin et Lepage, MM. Lozach et Magner, Mmes Monier, S. Robert et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Remplacer le nombre : par le nombre : II. – Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … - Au premier alinéa du III de l’art...
L'amendement n° I-554, présenté par M. Bazin, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Arnaud Bazin.
L’amendement n° I-110, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer le taux : par le taux : La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-110 est retiré. L’amendement n° I-247, présenté par MM. Bocquet, Watrin, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 18 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 19 Remplacer le taux : par le taux : III. – Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé...
L’amendement n° I-600, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 19 Après les mots : missions mentionnées rédiger ainsi la fin de cet alinéa : au 7° de l’article L. 225-1-1 du code de la sécurité sociale. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je rappelle que l’article 27 a été précédemment examiné. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
