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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
92 interventions trouvées.
L’amendement n° 418 rectifié quater n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les quatre amendements identiques restant en discussion ?
L’amendement n° 198 rectifié ter est retiré. Monsieur Chasseing, l’amendement n° 193 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 193 rectifié bis est retiré. Madame Lanfranchi Dorgal, qu’advient-il de l’amendement n° 52 rectifié bis ?
L’amendement n° 52 rectifié bis est retiré. Monsieur Daudigny, qu’en est-il de l’amendement n° 346 ?
L’amendement n° 346 est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 643, présenté par M. Lévrier, Mme Schillinger, MM. Rambaud, Patriat, Amiel, Bargeton, Karam, Marchand, Mohamed Soilihi, Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : I – Alinéa...
L’amendement n° 199 rectifié bis, présenté par Mme L. Darcos, M. Dallier, Mme Troendlé, MM. Cambon, Bizet, Daubresse, Hugonet et Brisson, Mmes Dumas et Bruguière, MM. Piednoir, Duplomb, Pierre, Bazin, Magras et Savary, Mmes Deromedi, Delmont-Koropoulis et Garriaud-Maylam, M. Kennel, Mmes Deroche et Bonfanti-Dossat, MM. Vogel, Paccaud, de...
L’amendement n° 317, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : I. - Alinéa 67 1° Quatrième phrase Après le mot : critères insérer les mots : , dont celui de ...
L’amendement n° 260 rectifié, présenté par MM. Savary et Babary, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonne et Brisson, Mme Bruguière, M. Cambon, Mme Chauvin, MM. Courtial, Cuypers, Dallier et Daubresse, Mme Delmont-Koropoulis, M. de Nicolaÿ, Mmes Deroche, Deromedi, Di Folco et Estrosi Sassone, M. B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam, MM. Gilles, Gremillet, Gr...
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur l’amendement n° 199 rectifié bis.
L’amendement n° 199 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 317.
L’amendement n° 316, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 67, quatrième phrase Supprimer les mots : ou lorsqu’il existe d’autres sources de financem...
L’amendement n° 314, présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 71 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les aides directes destinées aux apprenti...
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 81 rectifié bis, présenté par MM. B. Fournier, Bonne, Revet et H. Leroy, Mme Garriaud-Maylam, M. Lefèvre, Mme Gruny, MM. Pierre, Brisson et Leleux, Mme Duranton, M. Cuypers, Mme Deromedi, MM. Magras et Daubresse, Mme Raimond-Pavero, MM. Laménie,...
L’amendement n° 56 rectifié, présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, MM. Mandelli, Magras et Vogel, Mme Bruguière, MM. Cambon et Sido, Mme Lamure et MM. Daubresse, Bonhomme et Pellevat, est ainsi libellé : Après l’alinéa 79 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Tout ou ...
Les amendements n° 81 rectifié bis et 56 rectifié sont retirés. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 361 est présenté par Mme Féret, M. Daudigny, Mmes Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicai...
L’amendement n° 550 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 361 ?
L’amendement n° 102 rectifié bis, présenté par M. Dallier, Mmes Bruguière, Delmont-Koropoulis et Estrosi Sassone, MM. Panunzi et Savary, Mme Troendlé, MM. H. Leroy, Bazin et Le Gleut, Mme Garriaud-Maylam, MM. B. Fournier et Lefèvre, Mme Gruny, MM. de Nicolaÿ, Brisson, Poniatowski et Savin, Mme Deroche, MM. Longuet, Piednoir, Cuypers et M...
L’amendement n° 102 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 610, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’alinéa 99 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° L’article L. 6341–4 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « …° En ce qui concerne les opérateurs de compétences, par décision du conseil d’administration. »...
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 90 rectifié, présenté par MM. Bonne, Paccaud, B. Fournier et Savary, Mme Garriaud-Maylam, MM. Lefèvre et Pierre, Mmes Deroche et Deromedi, MM. J.M. Boyer, Babary, Carle, Sido et Revet, Mme Lherbier et M. Laménie, est ainsi libellé : Alinéa 103 Rempla...
L’amendement n° 63 rectifié, présenté par MM. Vaspart, de Legge, Brisson et Paul, Mme Delmont-Koropoulis, M. D. Laurent, Mme Garriaud-Maylam, M. Mandelli, Mme Deromedi, MM. Magras et Vogel, Mme Bruguière, MM. Cambon et Sido, Mme Lamure et MM. Poniatowski, Daubresse, Bonhomme et Pellevat, est ainsi libellé : Alinéa 103 Remplacer cet alinéa par...
