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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
510 interventions trouvées.
L’amendement n° I-210 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-175.
L’amendement n° I-149 rectifié bis est retiré. Madame Billon, l’amendement n° I-210 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-1237, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 127 Après la référence : insérer la référence : du présent C La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-210 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-175.
L’amendement n° I-1237, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 127 Après la référence : insérer la référence : du présent C La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-282 rectifié, I-737 rectifié bis, I-812 rectifié et I-1075.
L’amendement n° I-1001, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Ma...
L’amendement n° I-1001, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Ma...
L’amendement n° I-149 rectifié bis est retiré. Madame Billon, l’amendement n° I-210 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-210 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-175.
L’amendement n° I-1237, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 127 Après la référence : insérer la référence : du présent C La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-144 rectifié bis est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, M. Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mmes Deromedi et Puissat, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicola...
L’amendement n° I-144 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Dominique de Legge, pour présenter l’amendement n° I-220 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-144 rectifié bis est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, M. Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mmes Deromedi et Puissat, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicola...
L’amendement n° I-1001, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Ma...
L’amendement n° I-144 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Dominique de Legge, pour présenter l’amendement n° I-220 rectifié bis.
L’amendement n° I-220 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1238, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 153 Après la référence : au A du III insérer les mots : du présent article La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-220 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1238, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 153 Après la référence : au A du III insérer les mots : du présent article La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-144 rectifié bis est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, M. Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mmes Deromedi et Puissat, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicola...
L’amendement n° I-574 rectifié, présenté par MM. Corbisez, Arnell, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Collin, Mme N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mme Laborde et MM. Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéas 154 et 157, seconde phrase Après le mot crédit-bail insérer les mots ,...
