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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
510 interventions trouvées.
L’amendement n° I-180 rectifié bis est retiré. Monsieur Raynal, l’amendement n° I-611 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-653 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-90, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 43 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-999, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : Après l’alinéa 48 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …) L’avant-dernier alinéa est ainsi modifié : - les mots : «, et notamment les conditions de révision régulière de l’information à caractère sanitaire...
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-656 est présenté par MM. Delahaye et Détraigne, Mmes Férat, C. Fournier, Saint-Pé, Vermeillet et Guidez et MM. Prince, P. Martin, Le Nay, Longeot, Henno, Janssens, Laugier, Kern, Laurey, Louault et Moga. L’amendement n° I-804 rectifié est présenté par M. P. Dominati, Mme Boulay...
L’amendement n° I-893 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-804 rectifié ?
L’amendement n° I-804 rectifié est retiré. L’amendement n° I-383 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-1147 rectifié, présenté par Mme N. Delattre et MM. Requier et Collin, est ainsi libellé : Alinéas 74 à 77 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Yvon Collin.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° I-91 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances. L’amendement n° I-406 rectifié bis est présenté par MM. Raynal, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, L...
L’amendement n° I-769 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-1040, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi I– Alinéas 78 à 87 Supprimer ces alinéas. II– Alinéa 101 Supprimer cet alinéa. III. – Pour compenser la perte de recettes résulta...
L’amendement n° I-1040 est retiré. La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
L’amendement n° I-800 pas soutenu. Mes chers collègues, nous avons examiné 179 amendements au cours de la journée ; il en reste 835 à étudier sur la première partie du projet de loi de finances. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
