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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
Les amendements n° 5 rectifié et 7 rectifié sont retirés. La parole est à M. Michel Vaspart, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 3, modifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 29 rectifié est présenté par MM. Menonville, Castelli et Artano, Mmes A.M. Bertrand et M. Carrère, MM. Collin et Corbisez, Mme Costes et MM. Dantec, Gabouty, Guérini, Léonhardt, Requier, Roux et Vall. L’amendement n° 79 rectifié bis est présenté par MM. D. Dubois, Prince, M...
La parole est à M. Jean-Paul Prince, pour présenter l’amendement n° 79 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 29 rectifié et 79 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 113 rectifié bis, présenté par MM. Karam, Patient et Lévrier et Mme Rauscent, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les articles L. 423-1-1, L. 423-8-1, L. 423-22 et L. 423-23 du code de l’enviro...
L’amendement n° 114 rectifié bis, présenté par MM. Karam, Patient et Lévrier et Mme Rauscent, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – À la seconde phrase du premier alinéa du II de l’article 83 de la loi n° 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l’égalité réelle outre-m...
L’amendement n° 115 rectifié bis, présenté par MM. Karam, Patient et Lévrier et Mme Rauscent, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article L. 423-23 du code de l’environnement est ainsi rédigé : « Art. L. 423 -23. – Par dérogation aux articles L. 423-12 et L. 423-19, la val...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Antoine Karam, pour explication de vote.
