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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Michelle Meunier.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 1, présenté par M. Daudigny, Mmes Meunier, Féret et Jasmin, M. Kanner, Mme Grelet-Certenais, M. Jomier, Mmes Lubin et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Les personnes souffrant d'une maladie consécutive à la conta...
L’amendement n° 1, présenté par M. Daudigny, Mmes Meunier, Féret et Jasmin, M. Kanner, Mme Grelet-Certenais, M. Jomier, Mmes Lubin et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Les personnes souffrant d’une maladie consécutive à la conta...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Je mets aux voix l'article 1er.
Je mets aux voix l’article 1er.
Je mets aux voix l'article 2.
Je mets aux voix l’article 2.
