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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 34 rectifié ter et 72.
Mes chers collègues, pour votre parfaite information, je compte lever la séance vers une heure du matin. Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 108 rectifié, présenté par Mme Artigalas, MM. Sueur, Houllegatte et Kerrouche, Mmes Préville et S. Robert, MM. Kanner, Bérit-Débat et Joël Bigot, ...
L’amendement n° 91 rectifié, présenté par Mmes Costes et M. Carrère, MM. Collin, Dantec, Gabouty, Gold, Guérini et Jeansannetas, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Maryse Carrère.
L’amendement n° 29 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Gremillet, Détraigne et Mizzon, Mmes Vermeillet et Guidez, MM. Savin et Menonville, Mme Berthet, MM. Savary, Pierre et Delcros, Mme Lassarade, M. Louault, Mmes Sollogoub, Férat et Chauvin, MM. Kern et Le Nay, Mmes Billon, Perrot, N. Delattre, Gatel et de la Provôté et MM. B. Fournier, L...
L’amendement n° 194, présenté par Mme Morhet-Richaud, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 4 1° Après le mot : représentation insérer les mots : en son sein 2° Après le mot : des insérer les mots : échelons de 3° Après le mot : territoriales, rédiger ainsi la fin de cet alinéa : et en particulier de celles ...
L’amendement n° 30 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Gremillet, Bonnecarrère, Détraigne et Mizzon, Mmes Vermeillet et Guidez, MM. Savin et Menonville, Mme Berthet, MM. Savary et Pierre, Mme Lassarade, MM. Louault et Husson, Mmes Sollogoub, Férat et Chauvin, MM. Kern et Le Nay, Mmes Billon, Perrot, N. Delattre, Gatel et de la Provôté et MM...
L’amendement n° 189, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 6 à 8 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 193, présenté par Mme Morhet-Richaud, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : I. – Alinéa 6 1° Avant le mot : Les insérer la mention : A. – 2° Après les mots : 1° du insérer les mots : I du II. – Alinéa 7 Remplacer la mention : I ter par la mention : B. – III. – Alinéa 8 Remplacer la mention : I qu...
L’amendement n° 190, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Michel Houllegatte, pour explication de vote.
