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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
L’amendement n° 189 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 108 rectifié. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste et républicain. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du r...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 94 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 91 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 29 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 194.
Je mets aux voix l’amendement n° 30 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 193.
En conséquence, l’amendement n° 190 n’a plus d’objet. Mes chers collègues, je vais lever la séance. Nous avons examiné 50 amendements au cours de la journée ; il en reste 117. La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 mars 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème : « Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique » ; D...
La séance est reprise.
Réunion du 4 février 2020 à 14h30 — Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de loi
Mes chers collègues, par lettre en date du 3 février, le Gouvernement demande l’inscription de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à modifier les modalités du congé de deuil pour le décès d’un enfant à l’ordre du jour du mardi 3 mars après-midi, après le vote solennel sur le projet de loi relatif au parquet européen...
Par lettres en date des 3 et 4 février, M. Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, demande le retrait de l’ordre du jour du jeudi 20 février du débat, inscrit à la demande de son groupe, sur le programme de travail de la Commission européenne et sur les perspectives de l’action européenne d’ici 2024 et son remplacement par un dé...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique et du projet de loi modifiant les lois du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Hadopi est par...
La parole est à M. Claude Raynal.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
