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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-François Longeot.
Mme la présidente. La parole est à Mme Céline Boulay-Espéronnier.
Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Jacquin.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Piednoir.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l’article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 15 est présenté par Mme Rossignol, MM. Jacquin et Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lubin et Meunier, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 24 est présenté par Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréa...
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l’amendement n° 24.
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 15 et 24.
Je mets aux voix l’article 1er.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 16 est présenté par Mme Rossignol, MM. Jacquin et Daudigny, Mmes Féret, Grelet-Certenais et Jasmin, M. Jomier, Mmes Lubin et Meunier, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 25 est présenté par Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréa...
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour présenter l’amendement n° 25.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 16 et 25.
Je mets aux voix l’article 2.
